editor
1 637
modifications
Modifications
aucun résumé de modification
==Conseils Municipaux de Saint Martin des Noyers de 1793 à nos jours==
{| style=" vertical-align:top; border-spacing:0;width:27.496cm;"
|-
|}
==Municipalités de Saint Martin des Noyers, secrétariat de Saint Martin des Noyers, travaux depuis 1888==
{| style="border-spacing:0;width:27.227cm;"
<div style="text-align:center;"></div>
==Perceptions pour Saint Martin des Noyers depuis 1964==
Perceptions auxquelles la commune est rattachée pour la gestion des finances de la commune et le recouvrement des impôts locaux.
Perception Pays Yonnais et Essartais, 01/07/1996 – Trésoriers : M. Leignel Stéphane (01/07/1996 au 18/02/2002), M. Lemée (19/02/2002 au 30/06/2002), M. Boigas Jean-Louis (01/07/2002 au 31/12/2002)
==Recette locale des impôtsdont dépend Saint Martin des Noyers==
Séance du 25 mars 1879 : le conseil émet le vœu qu’un bureau soit créé dans la commune dans la maison d’Eugène Denis débitant de tabac compte tenu des 60 hectares de vigne existant sur la commune et nécessitant des « acquits » pour le transport du vin.
La recette locale qu'on appelait communément "la régie", vendait également des timbres fiscaux, notamment ceux nécessaires à l’établissement des cartes d’identitéet des passeports
